Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION
/
DYNAFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAFRUITS
FRANCE MARION, SARL

Numéro de dépôt :
4002417
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
DYNAFRUITS de FRANCE MARION

Présentation de la marque DYNAFRUITS

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DYNAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 416 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque DYNAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAFRUITS est expirée depuis le 2 mai 2023.

FRANCE MARION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MARION , LES CALADES DE PROVENCE , LES CONFISERIES DE MARION , LES CONFISEURS PROVENCAUX , LES AMMONITES DE HAUTE PROVENCE , APEROCHOCOLATE


FRANCE MARION, SARL - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 389416884


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; en-cas à base de fruits ;

Chocolats et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; sucreries ; articles de confiserie, dragées, pralines ; pâte d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux, articles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires ; biscuits ; pâtes de fruits.